DU RETOUR EN GRÂCE DU CONCEPT DE SOUVERAINETÉ !


DU RETOUR EN GRÂCE DU CONCEPT DE SOUVERAINETÉ !

« Les petites causes produisent les grands effets » (proverbe français). On ne le redira jamais assez combien un virus microscopique venu de l’Empire du Milieu aura eu de conséquences inattendues, inespérées, de bouleversements impensables dans la grammaire des relations internationales, sur la vie et le fonctionnement de nos démocraties qui se croyaient invincibles1. Sans parler des (r)évolutions dans la linguistique au sens de l’étude du langage dont il est à l’origine à son corps défendant. Tel est le cas, de nos jours, du concept de souveraineté qui respire la Majesté au sens royal du terme alors que nous vivons dans une République monarchique à bien des égards. Hier, voué aux gémonies par la pensée unique, le clergé médiatique pour déviationnisme. Aujourd’hui porté aux nues par des élites déboussolées qui vont chercher dans le monde d’hier les solutions aux maux du monde d’aujourd’hui et de demain. Comment en sommes-nous parvenus à cette situation parfaitement anachronique, ubuesque pour un esprit cartésien ? Il est indispensable, voire incontournable de faire un saut dans le passé.

DES AVATARS D’UN MOT DEVENU GROSSIER AU FIL DU TEMPS

Un retour en arrière est indispensable pour mieux comprendre l’évolution dans l’approche du concept de souveraineté – bien connu des étudiants en droit et en sciences politiques – au cours des derniers siècles. Alors que cet objet juridique bien identifié faisait durant des décennies l’objet d’une vénération comme celle d’un mythe, aujourd’hui, il est l’objet d’un reniement.

La vénération d’un mythe

En France, l’œuvre pionnière la plus marquante dans la définition de la souveraineté est celle du juriste Jean Bodin. Écrivant dans le contexte des guerres de Religion de la fin du XVIe siècle, ce dernier dégage les fondements rationnels de ce que devrait être l’ordre monarchique, en décrivant une puissance de commandement à la fois « absolue et perpétuelle ». Sa réflexion témoigne du passage d’un monde de la « suzeraineté » (où le pouvoir était inscrit dans des relations féodales et personnelles) à un monde de la « souveraineté » (où le pouvoir est exercé de façon exclusive par une puissance publique sur une communauté politique territorialisée). Cette définition est inséparable de l’émergence de l’État moderne. Elle est aussi à la base d’un ordre international dit « westphalien », composé d’unités étatiques censées respecter la légitimité de chacune à exister et à gouverner sa population2

Dans l’ordre juridique national, que nous dit la Constitution de la République française du 4 octobre 1958 ?

PRÉAMBULE

Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu’aux droits et devoirs définis dans la Charte de l’environnement de 2004.

Titre premier : DE LA SOUVERAINETÉ

ARTICLE 3

La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum3.

Dans l’ordre juridique international, que nous dit la Charte de l’ONU signée à San Francisco le 26 juin 1945 ?

CHAPITRE I : BUTS ET PRINCIPES Article 2

L’Organisation des Nations Unies et ses Membres, dans la poursuite des buts énoncés à l’Article 1, doivent agir conformément aux principes suivants :

  1. L’Organisation est fondée sur le principe de l’égalité souveraine de tous ses Membres.

En un mot comme en cent, le concept de souveraineté apparaît comme la pierre angulaire de la vie interne mais aussi externe.

Le reniement du mythe

Avant toute chose, quelques précisions sur la signification du concept de souveraineté.

Etymologie : de souverain (autorité suprême d’une monarchie), venant du latin superus, supérieur.

La souveraineté est le principe de l’autorité suprême. En matière de politique, la souveraineté est le droit absolu d’exercer une autorité (législative, judiciaire et/ou exécutive) sur une région, un pays ou sur un peuple. La souveraineté nationale caractérise l’indépendance de l’Etat-nation par rapport à d’autres Etats ou à des instances internationales, hormis pour les autorités que cet état a librement accepté de céder (Cf. fédéralisme). La souveraineté a été définie par Jean Bodin (1530-1596) dans son traité « Les Six livres de La République » comme un attribut essentiel de l’État : « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République ». Aucun pouvoir n’est supérieur à la puissance souveraine qui ne peut être anéantie, mais elle n’est pas sans limite (s’exerce sur le domaine public et non privé). Pour Jean-Jacques Rousseau, le peuple est le seul détenteur légitime de la souveraineté. La souveraineté peut être détenue par : Dieu ou ses prêtres (théocratie), une seule personne (monarchie), un groupe de personnes (oligarchie), la nation (démocratie représentative), le peuple (démocratie directe). En droit, c’est la Constitution qui définit comment s’exerce la souveraineté, quelles sont les institutions qui détiennent le pouvoir et comment elles sont contrôlées4.

Avec l’avènement d’un monde globalisé/mondialisé, le concept dont les dirigeants aiguillonnés par les peuples avaient fait leur mantra, est soumis à une sérieuse remise en question. À quoi bon se soumettre à une quelconque souveraineté à l’ancienne alors que l’on assiste au dépassement de l’État, à la disparition des frontières, de toutes les langues vernaculaires comme le Français, à l’apogée du libre-échange et de la libre circulation… au sein du village global ? En un mot, la souveraineté n’a plus de raison d’être tant elle ne signifie plus rien. Les GAFAM sont les nouveaux souverains du XXIe siècle. Ainsi s’engage une discréditation en règle du concept de souveraineté par association à des termes, à la connotation péjorative, s’achevant par « isme » tels que souverainisme, nationalisme, patriotisme, voire fascisme, pétainisme et autres mots grossiers. Quiconque se revendique d’une quelconque souveraineté est immédiatement cloué au pilori pour pensée rance et dangereuse ! Penser mondialisation est antinomique de penser souveraineté. Rares sont ceux qui résistent au tsunami de l’anti-souveraineté en raison du terrorisme de la pensée qui balaie tout sur son passage.

À la faveur de la crise globale que nous traversons, crise doublée d’une sévère pandémie venue de l’Empire du Milieu, le concept de souveraineté effectue un spectaculaire retour sur la scène médiatico-politique.

DE LA RÉDEMPTION D’UN MOT REDEVENU VERTUEUX À LA FAVEUR DU COVID-19

Aujourd’hui, en cette période de doutes et d’incertitudes sur l’organisation du monde de demain provoquées par un virus microscopique, l’heure est à la recherche du remède aux maux actuels en cherchant dans la boîte à outils des siècles passés. Dans ce domaine, comme dans celui de la médecine, méfions-nous comme de la peste du miroir aux alouettes, que sont les mots-valise, dans cette quête improbable de la souveraineté perdue.

Le remède miracle aux maux actuels

Au singulier ou au pluriel, se suffisant à elle-même ou parée d’adjectifs, la « souveraineté » fait un retour fracassant dans le discours politique à l’occasion de la crise sanitaire5, certains évoquant même une « fétichisation »6. Il y a les personnalités qu’on attendait dans ce rôle, comme Jean-Pierre Chevènement ou Arnaud Montebourg, et d’autres chez qui ce vocabulaire sonne de façon plus neuve, comme Raphaël Glucksmann. Même les Verts, toujours méfiants envers le primat de l’État-nation, préfèrent décliner le mot à d’autres échelles plutôt que de le récuser. Les ressorts de cet engouement ne sont pas à chercher bien loin. Qu’il s’agisse de la construire ou de la restaurer, la souveraineté est invoquée comme réponse au spectacle consternant d’une puissance publique incapable de protéger la santé de la population. Sa convocation témoigne d’une ambition de maîtrise et d’autonomie, là où le politique est au contraire apparu dépassé, démuni et dépendant d’acteurs lointains, hors de sa juridiction, pour faire face à l’épidémie de Covid-19 et à ses conséquences7.

« Tout le monde agite le terme car cela correspond à une demande sociale, estime l’essayiste Aurélien Bernier. On touche les limites de la mondialisation néolibérale, ce qui entraîne a minima une attente de régulation. La résurgence des termes de démondialisation et de relocalisation s’inscrit dans la même veine. » Le philosophe Pierre Charbonnier perçoit une « intention louable de se mettre à la hauteur des enjeux contemporains, qui sont massifs, d’où la mobilisation d’une espèce de ‘bazooka conceptuel’ » 8. Quelques exemples tirés d’une actualité récente nous éclairent sur la diversité que recouvre ce concept de souveraineté. Le président du patronat français, Geoffroy Roux de Bézieux ne va-t-il pas jusqu’à déclarer que « la souveraineté n’est plus un gros mot au MEDEF ». Horresco referens ! Le concept de « souveraineté économique » ne fait plus peur, il fait recette. À la faveur de la pandémie qui l’a passablement bousculée, l’Union européenne essaie de faire front à la vague de mesures liberticides remettant en question ses standards. Afin d’offrir un front commun aux démonstrations de force d’Apple et d’Amazon, Bruxelles, reniant ses dogmes passés, en vient à réclamer la création d’une « souveraineté économique européenne »9.

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie martèle le 21 mai 2020 que « notre objectif est la souveraineté économique de la France ». Notre ex-ministre délégué aux Affaires européennes, Nathalie Loiseau semble, elle aussi, redécouvrir les vertus de la souveraineté européenne – encore largement à l’état de projet utopique et de chimère – lorsqu’elle écrit dans une tribune récente publiée par le quotidien Les Échos du 7 mai 2020 : « Pour la première fois, la Commission européenne a prévu d’encourager financièrement leurs activités de recherche et de développement ainsi que leur capacité à travailler en commun. Il s’agit d’un enjeu de souveraineté pour notre continent, cette souveraineté qui nous manque encore. Ce que la crise du coronavirus nous enseigne, c’est qu’il est temps de rendre l’Europe plus autonome : pour notre santé, pour notre alimentation, nous devons pouvoir d’abord compter sur nous-mêmes. Il en va de même pour notre défense »10. À tout seigneur, tout honneur. Le président de la République, Emmanuel Macron (Monsieur trois ans, quatre crises) enfourche son cheval de bataille de l’indépendance stratégique européenne lorsqu’il évoque la : « construction d’une liberté d’action européenne qui complète et renforce les souverainetés internationales… »11. D’autres évoquent la nécessité de recouvrer une « souveraineté sanitaire ». Le Monde titre : « le vaccin relance le débat sur la souveraineté »12, oubliant de mentionner qu’il a amplement contribué à empêcher toute discussion sur le sujet au nom d’une idéologie mondialiste. Plus tard, il évoque la souveraineté alimentaire13. En contrepoint de cette nouvelle unanimité, certains (philosophe et sociologue) incitent à la prudence dans la lutte contre les virus : « Aucune souveraineté d’État au monde ne permettra de prévenir les pandémies »14. D’autres viennent nous expliquer doctement la différence qui existe entre les termes de souveraineté et souverainisme15, après les avoir longtemps associés pour mieux les discréditer.

Une chose est d’utiliser un terme, une autre est de savoir quelle signification on lui donne ? Et, dans notre civilisation de la confusion mentale qui est la nôtre, c’est là que les difficultés surviennent immanquablement.

À la recherche de la souveraineté perdue

Force est de constater que l’utilisation de ce concept, chargé de significations historiques et idéologiques bien différentes, rend son maniement délicat surtout dans cette période de triomphe de la langue de bois épaisse. Ce subit engouement, cette conversion soudaine doit nous conduire à la prudence élémentaire. En effet, le concept de souveraineté va souvent de pair avec celui d’indépendance, parfois de « patriotisme » économique (proposé, il y a plusieurs années déjà, par Dominique de Villepin). Telle fut en son temps la conception gaulliste et jalouse de la souveraineté française tant vis-à-vis de la CEE, de l’OTAN et des États-Unis. Est-ce de cela dont il s’agit aujourd’hui ? Indépendance vis-à-vis de qui : États, organisations internationales universelles ou régionales), firmes multinationales, géants du numérique…? Le concept est aussi ambigu que vague. Certains décelant dans le recours à ce mot un « reflexe paresseux ». En y regardant de près, le terme de souveraineté est recouvert de couches de significations historiques et d’interprétations concurrentes, qui en brouillent la compréhension et font appel à des imaginaires politiques fort différents. « C’est à la fois un concept qui n’est pas complètement stabilisé et un mot-valise », résume le professeur Olivier Nay, spécialiste d’histoire des idées politiques. 

On touche là à une première distinction sur laquelle alerte Olivier Nay, à savoir qu’il existe « une définition interne de la souveraineté, renvoyant au pouvoir de commander, mais aussi une définition externe, permettant de penser l’indépendance de l’État par rapport à d’autres ». Pour compliquer les choses, la définition interne peut se décliner sur un mode aristocratique, lorsque « l’origine du pouvoir s’incarne dans une entité collective où le peuple n’apparaît pas », ou sur un mode démocratique, lorsque « la souveraineté est ancrée dans le corps social », impliquant un gouvernement populaire le plus direct possible. Les discours politiques tenus ces dernières semaines empruntent à tous ces différents registres, de façon plus ou moins explicite et cohérente. Il en résulte une certaine confusion, et des glissements de sens encore plus fréquents qu’il y a un quart de siècle. La dernière période où le lexique de la souveraineté a été beaucoup mobilisé en France remonte en effet à la décennie 1990. Plusieurs entreprises politiques se lancent alors sur le créneau du « souverainisme », un mot importé du contexte canadien, où il désigne le combat pour l’indépendance du Québec. En l’occurrence, dans la foulée du traité de Maastricht signé en 1992, il s’agit de défendre les prérogatives de l’État-nation face à une Union européenne qui élargit ses frontières comme ses compétences, avec le soutien des grands partis de gouvernement de droite comme de gauche.

La nouveauté du moment réside dans le fait que l’idée du « Take back control » – le slogan au cœur du Brexit défendu par les conservateurs britanniques – est prise au sérieux par des responsables politiques qui n’en renient pas pour autant leur cosmopolitisme, voire leur méfiance envers l’échelon national. On assiste en fait à une grande confusion sémantique. « Ce dont Emmanuel Macron parle au niveau européen, c’est d’autonomie stratégique et non de souveraineté. » Quant à la démocratie que certains veulent décliner au niveau local ou supranational, elle serait également distincte de la souveraineté. Remarquons que dans un entretien récent au Financial Times, Emmanuel Macron conjugue pareillement la souveraineté au pluriel. Après avoir évoqué à plusieurs reprises celle des États, il y affirme que l’Europe, elle aussi, « doit retrouver le fil de sa souveraineté ». Le problème, si l’on se réfère à la définition canonique de Jean Bodin, est que le propre de la souveraineté consiste justement à ne pas être éparpillée entre plusieurs instances, sauf à se dissoudre. Sur un plan rigoureusement conceptuel, la « pluralisation » de la souveraineté apparaît donc douteuse. Sur un plan plus politique, elle exprime une aspiration à retrouver la maîtrise du destin collectif, mais aussi la crainte que cette aspiration ne nourrisse les sentiments nationalistes. Une crainte renforcée par le spectacle bien réel d’un multilatéralisme en pleine déliquescence. Sortir par le haut de ce dilemme est selon lui possible, à condition de redéfinir les intérêts nationaux. Mais, chassez le naturel au galop. L’entreprise de discréditation des souverainistes se poursuit à bas bruit. Michel Onfray est stipendié pour vouloir « fédérer les souverainistes » au sein de sa revue « Front Populaire »16. La bien-pensance ne rend pas facilement les armes dans ce combat17.
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« À toute chose, malheur est bon » nous dit le proverbe ancien. Dans cet ordre d’idées, si le (la selon l’Académie française) Covid-19 nous avait laissé en héritage une sérieuse remise en cause de certains dogmes et de liturgies les accompagnant, datant du temps de la « mondialisation heureuse », il n’aura été qu’un moindre mal. Une prise de conscience collective des errements passés de dirigeants sourds et aveugles serait une excellente chose pour affronter le fameux « monde d’après » dont on nous rebat les oreilles, une sorte de Terre promise par Moïse/Jupiter. Elle serait la condition d’une recherche de la confiance perdue par ces mêmes dirigeants de la part des citoyens. Il faudrait en finir avec le concert des belles âmes sur les méfaits de la souveraineté, du souverainisme18, du patriotisme, de l’indépendance… Le France doit se préparer à la culture du risque dans tous les domaines, y compris dans celui si important du langage. « Il n’y a qu’une chose que les hommes préfèrent à la liberté, c’est l’esclavage » (Dostoïewski). Formons le vœu un peu fou, dans cette période de libération de la pensée, que nous tirions tous les bénéfices du retour en grâce du concept de souveraineté !

Guillaume Berlat
8 juin 2020

1 Anne Chemin, Ce que les grandes épidémies disent de notre manière d’habiter le monde, Le Monde, 23 mai 2020, pp. 28-29.
2 Fabien Escalonna, La « souveraineté », nouveau mot-valise du champ politiquewww.mediapart.fr , 4 mai 2020.
3 https://www.conseil-constitutionnel.fr/le-bloc-de-constitutionnalite/texte-integral-de-la-constitution-du-4-octobre-1958-en-vigueur
4 http://www.toupie.org/Dictionnaire/Souverainete.htm
5 Éditorial, Libérer Schengen, Le Monde, 23 mai 2020, p. 32.
6 Christophe Bouillaud/Pierre Bentata, Pourquoi la fétichisation en cours de la souveraineté nationale produira des effets aussi désastreux que de l’avoir ignorée pendant des annéeswww.atlantico.fr , 19 mai 2020.
7 Chloé Aeberhardt/Chloé Hecketsweiler, Le difficile retour au pays de l’industrie pharmaceutique, Le Monde, 4 juin 2020, pp. 18-19.
8 Fabien Escalonna, précité.
9 Éditorial, L’Europe doit tracer le Covid-19 sans les GAFAM, Le Monde, 15 mai 2020, p. 26.
10 Ali Baba, Les dernières élucubrations de Madame Foldinguewww.prochetmoyen-orient.ch , 11 mai 2020.
11 Guillaume Berlat, Dissuasion et défense : la galimatias de Jupiter !, www.prochetmoyne-orient.ch , 17 février 2020.
12 Cédric Pietralunga/Audrey Tonnelier, Le vaccin relance le débat sur la souveraineté, Le Monde, 16 mai 2020, pp. 1 et 6.
13 Laurence Girard, Souveraineté alimentaire : le débat relancé, Le Monde, 4 juin 2020, p. 19.
14 Nicolas Truong (propos recueillis par), Pierre Dardot/Christian Laval : « Aucune souveraineté d’État au monde ne permettra de prévenir les pandémies », Le Monde, 8-9 mai 2020, p. 30.
15 Abel Mestre/Sylvia Zappi (propos recueillis par), Najat Vallaud-Belkacem « La souveraineté n’est pas le souverainisme. Une forme de nouvelle lutte des classes se joue », Le Monde, 19 mai 2020, pp. 1 et 7.
16 Abel Mestre/Lucie Soulier, Michel Onfray, nouvelle coqueluche des milieux d’extrême droite. « Front populaire », la revue créée par le philosophe, entend « fédérer les souverainistes », Le Monde, 23 mai 2020, p. 19.
17 Justin Vaïsse, Derrière le triomphe de l’État souverain, Le Monde, 28 mai 2020, p. 27.
18 Ivan Rioufol, « Le souverainisme, vainqueur de la crise », 

www.lefigaro.fr , 21 mai 2020https://prochetmoyen-orient.ch/du-retour-en-grace-du-concept-de-souverainete/

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